Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SARMENT
Numéro de dépôt :
1716477
Date de dépôt :
18/09/1991
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
18/09/2001
Présentation de la marque LE SARMENT
Déposée le 18 septembre 1991 par RAFART DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « LE SARMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE SARMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SARMENT est expirée depuis le 18 septembre 2001.
RAFART DANIEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23